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    CONDITIONS GENERALES DU FOURNISSEUR DU PROGRAMME

    1. Le programme de fidélisation ALSO Favorites repose sur un système de points attribués en fonction des produits vendus. Les points cumulés sont mis à jour régulièrement et disponibles sur le site Internet. Ils autorisent les participants à choisir des produits dans la liste figurant sur ce site.
    2. Pour participer au Programme de fidélité, chaque Participant accepte que s'appliquent les présentes Conditions pour les participants. Les présentes Conditions pour les participants s'appliquent exclusivement au Programme de fidélité et à toutes les commandes du participant dans le cadre du Programme de fidélité. Toutes autres conditions générales ou une référence à de telles conditions ne seront pas acceptées par Sparco. 
    3. Sparco n'est pas tenu de payer en espèces la valeur totale ou partielle des produits offerts.
    4. Le participant ne peut prétendre à des promotions (remboursements d'argent) ou à d'autres actions des fournisseurs sur les produits offerts dans ce programme.
    5. Dans certains cas exceptionnels, Sparco se réserve le droit de ne pas attribuer de points ou de retirer des points.
    6. A tout moment, Sparco, ainsi que les sociétés participantes, sont en droit de refuser et de retirer les points attribués en cas de suspicion de fraude, tromperie ou abus dans le cadre de la promotion ou en cas d'action pouvant, aux yeux de Sparco ou des sociétés participantes, leur faire du tort. Dans ce cas, Sparco est en droit de faire une déposition à la police.
    7. En cas de circonstances indépendantes de la volonté de Sparco, Sparco est en droit de suspendre ou de mettre fin au Programme de fidélisation ALSO Favorites.
    8. Sparco n'assume aucune responsabilité fiscale incombant au participant en vertu de sa participation au Programme de fidélisation ALSO Favorites.
    9. Sparco est en droit de modifier unilatéralement les conditions d'utilisation du Programme de fidélisation ALSO Favorites, ainsi que les produits proposés et la méthode de calcul des points, en fonction de la disponibilité et/ou des tarifs.
    10. Sparco n'assume aucune responsabilité en cas d'imprécisions et d'erreurs sur le site Internet relatif à la promotion. En cas de litiges relatifs au fonctionnement du Programme de fidélisation ALSO Favorites, la décision revient exclusivement à la direction de Sparco.
    11. Les employés de ALSO België & Sparco ne sont pas autorisés à participer au Programme de fidélisation ALSO Favorites.
    12. Pendant la durée du Programme de fidélisation ALSO Favorites, les participants ont le droit de convertir les points cumulés en produits offerts dans le cadre du Programme de fidélisation ALSO Favorites. A cette fin, les participants sont tenus d'utiliser les dispositifs de commande en ligne sur le site Internet du Programme de fidélisation ALSO Favorites. Les participants sont informés et acceptent que le Programme de fidélisation ALSO Favorites prenne fin dans tous les cas au terme du contrat de sous-traitance entre ALSO Favorites et Sparco. Au terme du Programme de fidélisation ALSO Favorites, les participants ont le droit de convertir leurs points en produits dans un délai d'un mois maximum après la date de clôture. Passé ce délai, les points seront perdus et les participants ne pourront plus faire valoir aucun droit auprès de Sparco.
    13. Tous les efforts seront mis en œuvre pour livrer les produits dans un délai de 2 à 4 semaines.
    14. Tout défaut des éléments livrés doit être déclaré dans un délai de sept jours à Sparco International BV, par lettre recommandée faisant référence au programme de fidélisation ALSO Favorites de Sparco. Le retour des produits livrés est interdit sans accord préalable de Sparco International. Il sera uniquement autorisé en cas de vices de fabrication et/ou d'erreurs de livraison. Les produits concernés doivent être renvoyés dans leur emballage d'origine et accompagnés du bordereau d'expédition d'origine.
    15. Sparco n'offre aucune garantie quelle qu'elle soit en termes de qualité et/ou de disponibilité des produits offerts dans le cadre du Programme de fidélisation ALSO Favorites, sans préjudice de la garantie légale octroyée par le fournisseur desdits produits.
    16. Les participants sont chargés de remplir tout formulaire relatif à ladite garantie. Les participants ne peuvent en aucun cas faire valoir auprès de Sparco International BV des droits autres que ceux découlant des garanties émises par le fournisseur du produit. Le bordereau d'expédition fourni par Sparco fait partie intégrante du certificat de garantie.
    17. Les présentes conditions générales d'utilisation du Programme de fidélisation ALSO Favorites viennent compléter les conditions générales de Sparco International BV, déposées auprès de la Chambre de commerce d'Hilversum le 10 septembre 2001, sous le n° 32082423. Sparco n'assume aucune responsabilité en cas de dommages accessoires ou de manque à gagner. Dans tous les cas, la responsabilité de Sparco est limitée à hauteur du montant facturé pour le produit commandé par le participant.
    18. La participation au Programme de fidélisation ALSO Favorites implique automatiquement l'acceptation des présentes conditions d'utilisation.